Déposée le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDARKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDARKI domicilié(e) ZONE ARTISANALE UR XABALETA - 64640 - HÉLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 135 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque AGOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDARKI, Société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE UR XABALETA - 64640 - HÉLETTE - France - SIREN 479135311
INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635005 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682743 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Inscription le 12 octobre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°687134 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12
Conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, de légumes ou de fruits ; jambons ; salaisons ; charcuteries ; confits en conserve ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; abats ; magrets ; magrets fumés ; gésiers ; gésiers confits ; gelées de viande ; saucisses ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ;
Sauces (condiments) ; glaces alimentaires ; confiseries ; biscuits ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; petits fours (pâtisserie) ; quiches ; tartes ; tourtes ; chutneys ; assaisonnements ; sorbets (glaces alimentaires) ; crèmes glacées ; glaces alimentaires aux fruits ; glaces alimentaires aromatisées ; gâteaux glacés ; gâteaux à base de crème glacée ; cornets pour crème glacée ;
Vente au détail et en gros de préparations culinaires à base de jambons, salaisons, charcuteries, confits en conserve, pâtés de foie, rillettes, foie gras, abats, magrets, magrets fumés, gésiers, gésiers confits, gelées de viande, saucisses, biscuits, pâtisseries, conserves à base de viandes, poissons, volailles, crustacés, gibiers, de fruits ou de légumes ; de plats préparés à base de viandes, poissons, crustacés, volailles, gibiers, de fruits ou de légumes ; de plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, biscuiterie, fondants (confiserie), pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes, chutneys, assaisonnements, jus de viande ; agences d'import-export, informations et conseils commerciaux au consommateur, analyse du prix de revient, étude de marché, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, recherche de marchés.
Contrôle de qualité.
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